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Marques déposées par Département de l'IsèreTODO
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PROXINELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROXINELLE
Département de l'Isère, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4314844
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2026
PROXINELLE de Département de l\'Isère

Présentation de la marque PROXINELLE

Déposée le 15 novembre 2016 par Département de l'IsèreTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROXINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est Département de l'IsèreTODO domicilié(e) Hotel du département, 7 rue Fantin latour - 38022 - GRENOBLE cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Isère domicilié(e) Hôtel du Département, 7 rue Fantin Latour - 38022 - GRENOBLE cedex - France.

La marque PROXINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXINELLE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Département de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT


Département de l'Isère, collectivité territoriale - Hotel du département, 7 rue Fantin latour - 38022 - GRENOBLE cedex 1 - France


Département de l'Isère - Hôtel du Département, 7 rue Fantin Latour - 38022 - GRENOBLE cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Télécommunications.

Evaluations techniques, recherches scientifiques, recherches techniques.

Service médicaux.

Services juridiques, services de sécurité.